Les clés de la taxe sur le plastique : les industriels commencent à payer la taxe

La nouvelle année commence par un importante nouveauté législative en termes d’emballage visant à promouvoir l’économie circulaire dans le secteur. Il s’agit de arrêté royal des emballages et les déchets d’emballage, qui encombrent un tarif de 0,45 euros par kilo de plastique utilisé pour fabriquer des emballages à usage unique.

Selon le texte de la loi, ils resteront exonéré de cette taxe tous les conteneurs qui ont été « conçus, conçus et commercialisés pour effectuer de multiples circuits ou rotations tout au long de leur cycle de vie et qui peuvent être rempli ou réutilisé dans le même but”. De cette façon, il est prévu d’étendre le régime de responsabilité élargie du producteur afin que les producteurs concernés assument le coût intégral de la gestion de ce matériel une fois transformé en déchet.

Le nouvel arrêté, entré en vigueur le 1er janvier, est conforme aux dispositions de la loi sur les déchets et les sols contaminés pour une économie circulaire (7/2022, du 8 avril) et établit une marge de 30 jours calendaires pour tous les fabricants remplissent et soumettent dans le registre territorial le nouveau formulaire d’auto-évaluation (modèle 592), relative à «taxe d’accise sur les contenants en plastique non réutilisables », avec lesquels ils doivent désormais rendre compte de l’utilisation et de la consommation de ce type de matériau.

Conteneurs abandonnés à l'aéroport de Barajas.  (EFE/JJ Guillen)

La nouvelle taxe tiendra compte du type de polymère et de la quantité utilisée dans sa fabricationsa durabilité, sa redondance, la quantité de matériaux recyclés qu’il contient, la présence de substances dangereuses et d’autres facteurs qui affectent sa facile à réutiliser et/ou à recycler. Sur la base de tout cela, le taux à payer sera déterminé, qui envisagera un prime lorsque le produit répond aux critères d’efficacité émanant de la loi ou d’un peine quand vous les ignorez.

Mandat européen

Avec l’entrée en vigueur de ce nouveau taux, la législation espagnole répond aux exigences de l’UE en matière de prévention des déchets et d’économie circulaire, élargissant ainsi sa fiscalité vertequi continue d’apparaître parmi les plus bas d’Europe. Les prévisions du gouvernement font état d’une collecte supérieure à la 700 millions d’euros par anavec des objectifs de réduction des contenants en plastique à usage unique 50% du niveau actuel d’ici 2026 et 70 % d’ici 2030.

espace réservé La loi favorise la vente en gros de produits frais.  (EFE/V.Lerena)

Au-delà de son caractère de collecte, la nouvelle législation, qui comprend également un objectif de réduction des 20% de bouteilles en plastique d’ici 2030 par rapport aux niveaux actuels, cela signifiera une changement majeur pour les détaillants alimentaire, qui doit entre autres adopter les mesures nécessaires pour inclure des vente en gros de fruits et légumes frais dans leurs magasins.

Plus de produit, moins d’emballage

Ainsi, désormais, et dans le but de réduire les contenants en plastique à usage unique, les magasins alimentaires qui dépassent 400 mètres carrés de surface doit allouer au moins 20% pour la vente en vrac.

Le marquage des contenants avec des mentions telles que « respectueux de l’environnement » pouvant conduire à leur abandon dans l’environnement est interdit

Pour cela, la nouvelle loi établit que les entreprises « doivent accepter l’utilisation de contenants réutilisables par les consommateurs, qui seront responsables de leur conditionnement et nettoyage», laissant à la discrétion du commerçant la possibilité de refuser la vente en vrac dans le cas où le contenant fourni par le client est «manifestement sale ou inadapté”, afin d’éviter toute responsabilité pour d’éventuels « problèmes de sécurité alimentaire« .

espace réservé Les marques doivent assumer la collecte des contenants de l'environnement.  (EFE/O. Barria)

Enfin, au-delà des frais de gestion des emballages déposés par les citoyens dans les conteneurs de collecte sélective, le nouvel arrêté royal relatif aux emballages et déchets d’emballages oblige les industriels à financer la reprise de ceux qui apparaissent dans bacs généraux ou bacs et ceux qui savent jeter dans l’environnement. Une mesure qui a suscité de nombreuses polémiques en raison de sa nature exempter envers qui il se comporte façon incivile, au mépris total de la gestion responsable de vos déchets.

La nouvelle année commence par un importante nouveauté législative en termes d’emballage visant à promouvoir l’économie circulaire dans le secteur. Il s’agit de arrêté royal des emballages et les déchets d’emballage, qui encombrent un tarif de 0,45 euros par kilo de plastique utilisé pour fabriquer des emballages à usage unique.